Mon espace
Indexation
Vous êtes ici : Archives numérisées > Archives notariales
Partager cette page
Section A : fiches 1 à 52 ; Section B : fiches 1 à 636 ; Section C : fiches 1 à 490 ; Section D : fiches 1 à 1450 ; Section E : fiches 1 à 796.
Classement alphanumérique
Une partie de la section D de L'Abergement-Clémenciat qui était en 1857 celle de Châtillon-sur-Chalaronne, est passée à Baneins en application de la loi du 19 mars 1862.
La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.
Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.
Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques du début à MORE.
A l'origine la section C faisait partie de l'ancienne section D de Châtillon-sur-Chalaronne. Cette partie a été rattachée par la suite à L'Abergement-Clémenciat.
Sur cette feuille est indiquée le château de Baneins.
La section C de Baneins était à l'origine la section D feuille 1 de Châtillon-sur-Chalaronne.
Section A : fiches 1 à 998 ; Section B : fiches 1 à 221 ; Section C : fiches 1 à 162. Contient également les fiches annulées.
Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques du début à JAILL.
Section A : fiches 1 à 395 ; Section B : fiches 1 à 673 ; Section C : fiches 1 à 1676.
Manque la deuxième matrice de TREIVE à la fin.
Section A : fiches 1 à 443 ; Section B : fiches 1 à 188. Contient également les fiches annulées.
Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.
Sur cette feuille il y a la partie B feuille 4 et B feuille 5.
Section A : fiches 1 à 1705.
Section B : fiches 1 à 934 ; Section C : fiches 1 à 712.
Section C : fiches 713 à 2468.
Section C : fiches 2469 à 2553. Contient également les fiches annulées.
La commune de Musinens a pris le nom de Bellegarde-sur-Valserine le 8 janvier 1859. Par décision du 10 septembre 1929 une partie de la commune de Vouvray passe à Bellegarde-sur-Valserine. Bellegarde-sur-Valserine fusionne avec Coupy-Vanchy le 22 mars 1966 puis avec Arlod le 9 décembre 1970.
Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques du début à COUT.
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 > >> 103 pages
Réalisé avec Ligeo Archives
